Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICHEL NATHAN FILS
SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EMBOUTEILLAGE, ( S.A. )

Numéro de dépôt :
1365234
Date de dépôt :
24/03/1986
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
24/03/1996

Présentation de la marque MICHEL NATHAN FILS

Déposée le 24 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EMBOUTEILLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « MICHEL NATHAN FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EMBOUTEILLAGE domicilié(e) 4, rue Auguste Dubois, 21200 BEAUNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NINOT - France.

La marque MICHEL NATHAN FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHEL NATHAN FILS est expirée depuis le 24 mars 1996.

SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EMBOUTEILLAGE a également déposé les autres marques suivantes : HENRI ROYER LEBON , ROLAND DAGNEAU , CHARBAUT FRERES , JEAN CLAUDE DEBEAUNE , CHARLES NINOT , VEUVE NINOT , CHARLES NINOT , M ROUGEOT-DUPIN


SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EMBOUTEILLAGE, ( S.A. ) - 4, rue Auguste Dubois, 21200 BEAUNE. - France


NINOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Vins spiritueux, mousseux.